Who am I?
Hello! My name is Stéphane Obino and I live in Mireval, France.
I use this web site to store and publish everything I create.
This website is under construction...
Hello! My name is Stéphane Obino and I live in Mireval, France.
I use this web site to store and publish everything I create.
This website is under construction...
Yuni Talker |
Yuni Memo |
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, et au décret n°2007-750 du 9 mai 2007 du registre du commerce et des sociétés modifiant le code du commerce (partie réglementaire), nous vous communiquons les informations suivantes :
Société par Actions Simplifiée
Au capital de 10.650€
Siège social : 21 rue de la Croix Nivert - 75015 Paris
RCS Paris B 523796548
Déclaration CNIL : 1473015
Conformément à l'article 27 de la loi française n°78-17 Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, nous vous garantissons un droit d'accès, de modification, et de suppression des données vous concernant sur le site :
http://www.obino.fr
Pour exercer votre droit de modification ou de suppression, veuillez nous adresser un email à : contact@obino.fr
Les présents sites Internet et l'ensemble de leurs contenus, y compris les textes, les images fixes ou animées sont protégées par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est ainsi interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre ou diffuser, intégralement ou partiellement, un quelconque élément provenant de ce site, et ce de quelque manière que ce soit et sur quelque type de support que ce soit, sans l'autorisation explicite et préalable de :
21 Jours Formations
Directeur de la publication et Responsable de la rédaction
Jérôme Tichanné - Président
Webmaster
Stéphane Obino
L’utilisation des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ciaprès décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ces sites sont normalement accessibles à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca sont mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca ont pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Mr Stéphane Obino, webmaster s’efforce de fournir sur les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans les mises à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca utilisent les technologies HTML5 / CSS3 / Javascript.
Les sites Internet ne pourront être tenu responsables de dommages matériels liés à l’utilisation des sites. De plus, l’utilisateur des sites s’engage à accéder aux sites en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération misàjour
21 Jours Formations est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : 21 Jours Formations
Toute exploitation non autorisée des sites ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.3352 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
21 Jours Formations ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès aux sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
21 Jours Formations ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. 21 Jours Formations se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, 21 Jours Formations se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 7887 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004801 du 6 août 2004, l’article L. 22613 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé aux sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause 21 Jours Formations ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par luimême à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de 21 Jours Productions et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca
Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca sont déclarés à la Commission nationale de l'informatique et des libertés CNIL : Déclaration :.............
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca contiennent un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de 21 Jours Formations. Cependant, 21 Jours Formations n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur les sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Netscape : onglet édition / préférences. Cliquez sur Avancées et choisissez Désactiver les cookies. Validez sur Ok. 9. Droit applicable et attribution
Tout litige en relation avec l’utilisation des sites http://www.seliberen21jours.com, http://www.seliberen21jours.fr, http://www.seliberen21jours.be, http://www.seliberen21jours.ca est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
Loi n° 7887 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant les sites susnommés.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 7817 du 6 janvier 1978).
CHAMP D'APPLICATION
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent la vente en ligne de prestations de sevrage tabagique sur les sites internet :
http://www.selibereren21jours.com
http://www.selibereren21jours.fr
http://www.selibereren21jours.be
Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
21 JOURS FORMATIONS a réalisé, développé, et exploite des Sites Internet accessibles par internet aux adresses suivantes :
http://www.selibereren21jours.com
http://www.selibereren21jours.fr
http://www.selibereren21jours.be